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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIBIS
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Sweet Provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sweet Provence
CONFIBIS SARL

Numéro de dépôt :
3467494
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/12/2016
Sweet Provence de CONFIBIS

Présentation de la marque Sweet Provence

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Sweet Provence »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIBIS domicilié(e) 85, RUE PASCAL MARIE AGASSE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweet Provence est expirée depuis le 6 décembre 2016.

CONFIBIS a également déposé les autres marques suivantes : Macarons de Provence , Croquant de Provence , Couronnes de Provence , Fleur de Calisson , Perle de Provence


CONFIBIS SARL - 85, RUE PASCAL MARIE AGASSE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622007 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives bénéficiant des appellations d'origine protégées “ olives cassées de la vallée des baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des baux de Provence ” ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; huiles comestibles bénéficiant des indications géographiques protégées “ huile d'olive d'Aix en Provence ”, “ huile d'olive de Haute Provence ” et “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ” ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ”, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscuits salés, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée comportant le terme “ Provence ”, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.